Équipements de levage et conformité CE : pourquoi c'est important et comment s'y retrouver ?

Pour ces équipements de levage, la conformité CE est régie par la directive 2006/42/CE, communément appelée « directive machines ». Cette directive établit les exigences essentielles de santé et de sécurité auxquelles doivent répondre ces équipements avant leur mise sur le marché européen.

Nous avons recueilli les réflexions d’un responsable sécurité d’un site industriel qui se posait de nombreuses questions !

« Je gère sur plusieurs sites un parc d’équipements de levage important qui peut présenter et subir de nombreuses manipulations à risque. Cela fait plusieurs années que j’exerce cette responsabilité. De plus, notre parc est extrêmement varié et dispose d’un nombre important d’accessoires. Enfin, nous achetons sans cesse de nouveaux équipements, nous modifions souvent nos installations et nous réalisons aussi des transferts entre sites. Parfois, au vu de la diversité des moyens et des projets incessants, j’en suis à me demander si je peux toujours justifier, lors des audits sécurité, que l’ensemble du parc est, et reste conforme ! ».

La discussion suit son court et ce responsable sécurité en profite pour définir ces attentes. « Ce que je souhaiterais dans une première étape, c’est mieux appréhender le contexte général des appareils de levage et l’intégration du cadre réglementaire dans mon quotidien. Je me suis aperçu que j’avais besoin de :

• Mieux définir ce qu’est un équipement de levage et ce qui ne l’est pas ;
• Mieux déterminer et définir quelles sont les responsabilités du constructeur ou de l’intégrateur (quand il y en a un) et de moi-même en tant qu’utilisateur ;
• Savoir qui a en charge la conformité CE ;
• Rafraichir mes connaissances réglementaires et leurs impacts sur les opérations du quotidien».

Une idée en amenant une autre, l’échange s’engage sur le cycle de vie des appareils de levage et sur les différentes situations auxquelles notre responsable sécurité est confrontée.

« Ce qu’il me faudrait, c’est que je puisse répondre facilement à chacune de ces questions :

• L’entreprise a un nouveau projet d’acquisition d’équipement de levage : que dois-je faire exactement ? Lors de la rédaction du cahier des charges ? A la réception ? Et la gestion documentaire ?
• Tous les sites exploitent des équipements de levage et des accessoires : que dois-je faire pour être sûr qu’ils soient conformes ?
• L’entreprise modifie des équipements de levage : dois-je faire gérer la modification, analyser les risques et rester conforme après la modification ?
• L’entreprise transfère des équipements d’un site à un autre : qu’y a-t-il à prévoir ? »

Le sujet est vaste et finalement fait apparaître un besoin de cadrer, d’organiser et de contrôler afin d’anticiper pour ne plus subir.

Notre expert en gestion de la conformité nous indique « Pour les projets neufs, il est important de préciser le contenu du cahier des charges au regard des obligations réglementaires et de bien comprendre ce qui est de la responsabilité du fournisseur, ce qu’il doit fournir et comment une bonne réception avant la mise en service doit être réalisée. Pour les équipements en cours d’exploitation, il est important de s’assurer à la fois du pilotage de la maintenance et des périodicités de contrôle selon la réglementation applicable aux équipements. »

Il poursuit « Nous rencontrons souvent des clients qui négligent ou qui ignorent même les modifications de leurs équipements. Sans parler du casse-tête des transferts d’équipements entre sites, car les industriels manquent de repères dans ces situations. La première question à se poser est : « est ce que la modification altère la conformité initiale ? » si oui, il y a lieu d’appliquer une démarche spécifique comprenant une analyse des risques de l’appareil modifié, la traçabilité des évolutions dans la documentation de l’équipement, ainsi que la formation et l’information des personnels utilisateurs. »

Enfin, la partie gestion des données et des documents : « nous constatons que l’exploitation d’un parc d’équipements de levage génère une grande quantité d’informations et de documents. Il est évident que pour gérer les notices d’instructions des fournisseurs, les nombreux rapports de bureau de contrôle, les plans d’inspection périodiques et les plans d’actions correctives, il est plus que recommandé d’avoir un outil de type logiciel HSE. Un tel outil permet à la fois une gestion sur le site et une gestion centralisée. Il offre la possibilité de trouver facilement et rapidement tous les documents de référence et de mettre en place des processus d’automatisation de la réalisation des inspections périodiques et de la collecte des résultats d’inspections ».

Pour accompagner nos clients dans l’atteinte de leurs objectifs, M&CO Solutions propose d’intégrer toutes les actions de chaque jalon du cycle de vie des appareils de levage dans un Standard d’entreprise, pierre angulaire d’un véritable système de gestion de la sécurité qui a l’avantage d’être très opérationnel.